Articles

Chronique de droit maritime (aperçu de doctrine et de jurisprudence : 1976-1988 [première partie]) (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 1004

janvier 1, 1989

Delwaide, L. et Blockx, J. : « Chronique de droit maritime (aperçu de doctrine et de jurisprudence : 1976-1988 [première partie]) (néerl.) ».

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Chargement en pontée - Les articles 66 et 91 de la loi maritime, R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 1046

janvier 1, 1989

De Weerdt, I. : « Chargement en pontée - Les articles 66 et 91 de la loi maritime ».

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L'affrètement fluvial (chronique de jurisprudence : 1946-1985 [2e partie]) (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 388

janvier 1, 1989

Theunis, J.; Blockx, J. et Van Laken, R. : « L'affrètement fluvial (chronique de jurisprudence : 1946-1985 [2e partie]) (néerl.) ».

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A la recherche de clarté dans la faillite d'office, R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 205

janvier 1, 1989

Horsmans, G. : « A la recherche de clarté dans la faillite d'office ».

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Le devoir de conseil du fournisseur en informatique, R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 568

janvier 1, 1989

de Cannart d'Hamale, E. : « Le devoir de conseil du fournisseur en informatique ».

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Le traitement des clauses abusives en droit belge - Examen critique au regard du projet 826 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur, R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 651

janvier 1, 1989

Balate, E. et Bourgoignie, Th. : « Le traitement des clauses abusives en droit belge - Examen critique au regard du projet 826 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur ».

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La réglementation publique des prix - État actuel de la question, R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 299

janvier 1, 1989

Andersen, R. : « La réglementation publique des prix - État actuel de la question ».

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Les effets de la liquidation des sociétés commerciales (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 333

janvier 1, 1989

D'Hooghe, D. : « Les effets de la liquidation des sociétés commerciales (néerl.) ».

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Droits et protections de l'actionnaire minoritaire, R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 826

janvier 1, 1989

Ralet, O. et Kileste, P. : « Droits et protections de l'actionnaire minoritaire ».

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Handelspraktijken - Dienstmerken - Ambulante handel, R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 558

janvier 1, 1989

Swennen, H. : Handelspraktijken - Dienstmerken - Ambulante handel, Kluwer, Anvers, 1989

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