Articles

Existerait-il en droit belge une obligation d'agir en justice à bref délai?, R.D.C.-T.B.H., 1993, p. 914

janvier 1, 1993

Balate, E. : « Existerait-il en droit belge une obligation d'agir en justice à bref délai? ».

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Le contrôle de la sentence arbitrale par le juge (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1993, p. 892

janvier 1, 1993

Lievens, J. : « Le contrôle de la sentence arbitrale par le juge (néerl.) ».

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Mini-chronique de droit des assurances, R.D.C.-T.B.H., 1993, p. 155

janvier 1, 1993

Fagnart, J.-L. : « Mini-chronique de droit des assurances ».

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Jurisprudence commentée en droit bancaire et boursier, R.D.C.-T.B.H., 1993, p. 980

janvier 1, 1993

Buyle, J.-P. et Thunis, X. : « Jurisprudence commentée en droit bancaire et boursier ».

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Les nouvelles règles uniformes de la C.C.I. (chambre de commerce internationale) relatives aux garanties sur demande., R.D.C.-T.B.H., 1993, p. 228

janvier 1, 1993

Martin, C. et Delierneux, M. : « Les nouvelles règles uniformes de la C.C.I. (chambre de commerce internationale) relatives aux garanties sur demande. ».

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Note sur la litispendance internationale, R.D.C.-T.B.H., 1993, p. 1089

janvier 1, 1993

Ekelmans, M. : « Note sur la litispendance internationale ».

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Examen de jurisprudence. La loi du 27 juillet 1961 relative à la résiliation unilatérale des concessions de vente exclusive à durée indéterminée (1987 à 1992), R.D.C.-T.B.H., 1993, p. 32

janvier 1, 1993

Kileste, P. et Hollander, P. : « Examen de jurisprudence. La loi du 27 juillet 1961 relative à la résiliation unilatérale des concessions de vente exclusive à durée indéterminée (1987 à 1992) ».

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Les clauses illicites (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1993, p. 630

janvier 1, 1993

Flamée, M. : « Les clauses illicites (néerl.) ».

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La nouvelle loi Benelux sur les marques. Ce qui va changer. Ce qui doit demeurer, R.D.C.-T.B.H., 1993, p. 614

janvier 1, 1993

Braun, A. : « La nouvelle loi Benelux sur les marques. Ce qui va changer. Ce qui doit demeurer ».

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Police du commerce et droit européen. Quelques orientations de la jurisprudence de la Cour de justice, R.D.C.-T.B.H., 1993, p. 211

janvier 1, 1993

Benoît-Moury, A. et Lebbe, I. : « Police du commerce et droit européen. Quelques orientations de la jurisprudence de la Cour de justice ».

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