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La subrogation dans les assurances de transport - Revue de jurisprudence 1975-1999, R.D.C.-T.B.H., 2000, p. 755-761

januari 1, 2000

Rubens, P. : " La subrogation dans les assurances de transport - Revue de jurisprudence 1975-1999 ", (N.).

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Le nouveau droit aérien belge, R.D.C.-T.B.H., 2000, p. 553-565

januari 1, 2000

Frühling, P. et Godfroid, M. : " Le nouveau droit aérien belge ".

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Jurisprudence commentée en droit bancaire et boursier, R.D.C.-T.B.H., 2000, p. 674-741

januari 1, 2000

Buyle, J.-P. et Delierneux, M. : " Jurisprudence commentée en droit bancaire et boursier ".

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Litiges internationaux en matière de droits de la propriété intellectuelle: une saisie-contrefaçon extra-territoriale?, R.D.C.-T.B.H., 2000, p. 132-136

januari 1, 2000

Pertegás Sender, M. : " Litiges internationaux en matière de droits de la propriété intellectuelle: une saisie-contrefaçon extra-territoriale? ", (note sous Cass., 3 septembre 1999).

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Jurisprudence récente en matière de cautionnement obligatoire dans le transport routier, R.D.C.-T.B.H., 2000, p. 566

januari 1, 2000

Peters, J.-F. : " Jurisprudence récente en matière de cautionnement obligatoire dans le transport routier ", (N.).

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Jurisprudence récente en matière de cautionnement obligatoire dans le transport routier, R.D.C.-T.B.H., 2000, p. 567

januari 1, 2000

Peters, J.-F. : " Jurisprudence récente en matière de cautionnement obligatoire dans le transport routier ", (N.).

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La loi du 7 mai 1999 et la compétence des juridictions consulaires pour connaître des actions liées au droit des sociétés commerciales visées par les lois coordonnées sur les sociétés commerciales, R.D.C.-T.B.H., 2000, p. 212-226

januari 1, 2000

Delvaux, M.-A. : " La loi du 7 mai 1999 et la compétence des juridictions consulaires pour connaître des actions liées au droit des sociétés commerciales visées par les lois coordonnées sur les sociétés commerciales ".

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Le tribunal de commerce en Belgique: une juridiction exemplaire?, R.D.C.-T.B.H., 2000, p. 23-37

januari 1, 2000

Troisfontaines, P. : " Le tribunal de commerce en Belgique: une juridiction exemplaire? ".

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Apprécier le droit des obligations (à propos de la clause pénale virtuelle), R.D.C.-T.B.H., 2000, p. 5-22

januari 1, 2000

Cornelis, L. : " Apprécier le droit des obligations (à propos de la clause pénale virtuelle) ", (N.).

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La Loi uniforme Benelux sur les Marques après l'arrêt Sabel/Puma de la Cour de justice des Communautés européennes, R.D.C.-T.B.H., 2000, p. 332-340

januari 1, 2000

Velu, S. : " La Loi uniforme Benelux sur les Marques après l'arrêt Sabel/Puma de la Cour de justice des Communautés européennes ".

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