Le Tribunal examine la similitude entre la marque figurative de Chanel ((« un cercle contenant) « deux courbes ressemblant à l’image de deux lettres « c » de couleur noire disposées horizontalement et en miroir inversé, qui se croisent et se coupent ») d’une part et la marque déposée par Huawei Technologies (« un cercle contenant deux courbes ressemblant à l’image de deux lettres « u » de couleur noire disposées verticalement et en miroir inversé, qui se croisent et se coupent ») d’autre part:   Marque antérieure de Chanel Dépôt de marque de Huawei Technologies       ...

Le Tribunal connait d’une opposition à l’enregistrement de la marque verbale « âme », fondée sur la marque antérieure figurative   et rappelle dans cette affaire l’importance de la « théorie de la neutralisation conceptuelle ». Le tribunal annule en effet la décision de la chambre de recours de l’EUIPO, celle-ci ayant à tort conclu qu’il n’était pas possible de procéder à une comparaison conceptuelle des marques en conflit, dès lors qu’aucune des marques ne véhiculerait un concept clair susceptible d’être saisi directement et immédiatement par le consommateur moyen. Le Tribunal estime au contraire que « amen » est le terme par lequel se terminent les prières et déclarations religieuses et qu’il a une signification claire et déterminée que le public pertinent est susceptible de saisir directement, même s’il est sorti d’un contexte religieux.  Compte tenu de cela, la chambre de recours de l’EUIPO aurait dû vérifier si les similitudes visuelles et phonétiques étaient en l’espèce neutralisées du fait que les marques en conflit ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. ...