Articles

Afficher uniquement les articles en libre accès

Les a.s.b.l. peuvent-elles exercer des activités de nature économique ou commerciale ?, R.D.C.-T.B.H., 1984, p. 164

·

Prosmans, J. : « Les a.s.b.l. peuvent-elles exercer des activités de nature économique ou commerciale ? ».

Lire l’article

La carte de banque à pistes magnétiques, R.D.C.-T.B.H., 1984, p. 658

·

Buyle, J.-P. : « La carte de banque à pistes magnétiques ».

Lire l’article

Les a.s.b.l. peuvent-elles exercer des activités de nature économique ou commerciale ?, R.D.C.-T.B.H., 1984, p. 164

·

Prosman, J. : « Les a.s.b.l. peuvent-elles exercer des activités de nature économique ou commerciale ? ».

Lire l’article

La compensation après cession de créance, R.D.C.-T.B.H., 1984, p. 561

·

Spruyt, N. : « La compensation après cession de créance ».

Lire l’article

La caution pour frais d'arbitrage en droit anglais, R.D.C.-T.B.H., 1984, p. 489

·

Van Houtte, H. : « La caution pour frais d'arbitrage en droit anglais ».

Lire l’article

Du refus de vendre et de livrer, R.D.C.-T.B.H., 1984, p. 324

·

Stuyck, J. et Van de Walle de Ghelcke, B. : « Du refus de vendre et de livrer ».

Lire l’article

L'accueil des décisions judiciaires belges à l'étranger : l'exemple japonais (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1984, p. 102

·

Waer, P. : « L'accueil des décisions judiciaires belges à l'étranger : l'exemple japonais (néerl.) ».

Lire l’article

La protection juridique du nom commercial à la lumière de la jurisprudence récente (1978-1983) (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1984, p. 5

·

Bogaert, G. : « La protection juridique du nom commercial à la lumière de la jurisprudence récente (1978-1983) (néerl.) ».

Lire l’article

L'offre conjointe et les autres systèmes promotionnels ou publipromotionnels proches de celle-ci, R.D.C.-T.B.H., 1984, p. 418

·

Dessard, D. et Detilleux, A. (coll.) : « L'offre conjointe et les autres systèmes promotionnels ou publipromotionnels proches de celle-ci ».

Lire l’article

Réflexions à propos de l'arrêt de la cour d'appel de Bruxelles du 21 février 1984 en relation avec la guerre de l'essence d'octobre 1983 (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1984, p. 585

·

Van den Bergh, R. : « Réflexions à propos de l'arrêt de la cour d'appel de Bruxelles du 21 février 1984 en relation avec la guerre de l'essence d'octobre 1983 (néerl.) ».

Lire l’article